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Marques déposées par la société AU PETIT PARIS
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Jacques Breughel
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Jacques Breughel
AU PETIT PARIS -

Numéro de dépôt :
1388177
Date de dépôt :
08/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2007

Présentation de la marque Jacques Breughel

Déposée le 8 janvier 1987 par la société AU PETIT PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jacques Breughel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AU PETIT PARIS domicilié(e) 9 Place des Jacobins, 69002 LYON (dossier no 2077453) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PYRAMIDE CONSEILS domicilié(e) (dossier no 2077453) - France.

La marque Jacques Breughel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jacques Breughel est expirée depuis le 8 janvier 2007.

AU PETIT PARIS a également déposé les autres marques suivantes : KEY LARGO , LE TEMPLE DE LA MODE , JACQUES BREUGHEL


AU PETIT PARIS - - 9 Place des Jacobins, 69002 LYON (dossier no 2077453) - France - SIREN 954503777


PYRAMIDE CONSEILS - (dossier no 2077453) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1996 n°2077453 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300351 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300350 - Publication au BOPI 2000-05-17

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.